Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHEVROLIERE L EAU ET LA TERRE NOUS SONT PROPICES
VILLE DE LA CHEVROLIERE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3883745
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/12/2021
LA CHEVROLIERE L EAU ET LA TERRE NOUS SONT PROPICES de VILLE DE LA CHEVROLIERE

Présentation de la marque LA CHEVROLIERE L EAU ET LA TERRE NOUS SONT PROPICES

Déposée le 22 décembre 2011 par la société VILLE DE LA CHEVROLIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA CHEVROLIERE L EAU ET LA TERRE NOUS SONT PROPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la société VILLE DE LA CHEVROLIERE domicilié(e) Mairie, 2 rue Alfred Lemaitre - 44118 - LA CHEVROLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 400 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE LA CHEVROLIERE domicilié(e) Mairie, 2 rue Alfred Lemaitre - 44118 - LA CHEVROLIERE - France.

La marque LA CHEVROLIERE L EAU ET LA TERRE NOUS SONT PROPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHEVROLIERE L EAU ET LA TERRE NOUS SONT PROPICES est expirée depuis le 22 décembre 2021.

VILLE DE LA CHEVROLIERE a également déposé les autres marques suivantes : MEDIATHEQUE LE GRAND LIEU , ESPACE FESTIF ET CULTUREL LE GRAND LIEU , ESPACE CULTUREL LE GRAND LIEU , LE GRAND LIEU , ECOLE DE MUSIQUE LE GRAND LIEU


VILLE DE LA CHEVROLIERE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - Mairie, 2 rue Alfred Lemaitre - 44118 - LA CHEVROLIERE - France - SIREN 214400418


VILLE DE LA CHEVROLIERE - Mairie, 2 rue Alfred Lemaitre - 44118 - LA CHEVROLIERE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; articles d'habillement ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; mitaines ; bonnets ; casquettes ; foulards ; châles ; écharpes ; bandanas [foulards] ; cravates ; bavoirs non en papier ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; imperméables ; manteaux ; pardessus ; parkas ; jupes ; jupons ; robes ; pantalons ; pull-overs ; espadrilles ; pantoufles ; tee-shirts ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; habillement pour automobilistes ; habillement pour cyclistes ; tabliers [vêtements] ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; toile cirée (linoléum) ; descentes de bain (tapis) ; carpettes ; gratte-pieds (paillassons) tapis-brosses (paillassons) ; revêtements de planchers ; revêtements de sols en vinyle ; nattes de roseau ; sous-tapis ; tapis antiglissants ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux ;

Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.